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Code SH 43031090 - Vêtements en pelleterie

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Manteau en fourrure de renard rouge (longueur : 80 cm, largeur : 50 cm)
- Écharpe en peau de lapin (95 cm x 25 cm)
- Veste en fourrure de vison (54 cm x 40 cm)
- Chapeau en fourrure de castor (taille : 58, hauteur : 15 cm)
- Ceinture en peau de crocodile (longueur : 120 cm, largeur : 5 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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4303

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

430310

Vêtements et accessoires du vêtement

43031010

En pelleteries de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)

43031090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 43

42 Restrictions commerciales et politique

Position 4303

25 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 430310

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 43031090

2013-07-01

ERGA OMNES (1011)