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Code SH 44011100 - Bois de conifères pour chauffage
Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, de conifères
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de chauffage de sapin en rondins de 50 cm de longueur et 20 cm de diamètre
- Bûches de pin sylvestre de 30 cm de longueur et 15 cm de diamètre
- Ramilles de mélèze de 20 cm de longueur et 5 cm de diamètre
- Sciures de cèdre de 10 kg de poids
- Fagots de cyprès de 50 cm de longueur et 10 cm de diamètre
- Bois en plaquettes de douglas de 10 mm d'épaisseur et 1 m² de surface
- Bûches de pin sylvestre de 30 cm de longueur et 15 cm de diamètre
- Ramilles de mélèze de 20 cm de longueur et 5 cm de diamètre
- Sciures de cèdre de 10 kg de poids
- Fagots de cyprès de 50 cm de longueur et 10 cm de diamètre
- Bois en plaquettes de douglas de 10 mm d'épaisseur et 1 m² de surface
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
44011100
De conifères
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440111
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44011100
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2017-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44011100
2016:
44011000
➜
2017:
44011100