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Code SH 44011200 - Bois de chauffage non résineux
Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de chauffage en rondins de chêne (diamètre 10-15 cm, longueur 30-40 cm)
- Bûches de bois de hêtre (longueur 50-60 cm, poids 10-15 kg)
- Ramilles de bois de noyer (longueur 20-30 cm, diamètre 5-10 cm)
- Fagots de bois de charme (taille 30x30x50 cm, poids 5-10 kg)
- Bois en plaquettes de bois de peuplier (largeur 10-15 cm, longueur 30-40 cm, épaisseur 2-5 mm)
- Bûches de bois de hêtre (longueur 50-60 cm, poids 10-15 kg)
- Ramilles de bois de noyer (longueur 20-30 cm, diamètre 5-10 cm)
- Fagots de bois de charme (taille 30x30x50 cm, poids 5-10 kg)
- Bois en plaquettes de bois de peuplier (largeur 10-15 cm, longueur 30-40 cm, épaisseur 2-5 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
44011200
Autres que de conifères
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440112
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44011200
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2017-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44011200
2016:
44011000
➜
2017:
44011200