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Code SH 44012290 - Bois plaquettes/particules non conifères
Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et d'eucalyptus et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de palissandre en plaquettes de 10 mm d'épaisseur pour une surface de 100 m²
- Particules de bois de bambou de 2 cm de diamètre utilisées pour la fabrication de meubles
- Bois de Teck en plaquettes de 5 mm d'épaisseur et de 1 mètre carré
- Bois de Cedro en particules de 1 mm de diamètre servant à la production de papier
- Bois de Bouleau en plaquettes de 8 mm d'épaisseur pour une commande de 500 m²
- Particules de bois de Chêne de 3 cm de diamètre destinées à la fabrication de palettes
- Bois de Merisier en plaquettes de 15 mm d'épaisseur pour une production de meubles design
- Particules de bois de bambou de 2 cm de diamètre utilisées pour la fabrication de meubles
- Bois de Teck en plaquettes de 5 mm d'épaisseur et de 1 mètre carré
- Bois de Cedro en particules de 1 mm de diamètre servant à la production de papier
- Bois de Bouleau en plaquettes de 8 mm d'épaisseur pour une commande de 500 m²
- Particules de bois de Chêne de 3 cm de diamètre destinées à la fabrication de palettes
- Bois de Merisier en plaquettes de 15 mm d'épaisseur pour une production de meubles design
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Bois en plaquettes ou en particules
440122
Autres que de conifères
44012210
D’eucalyptus (Eucalyptus spp.)
44012290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440122
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44012290
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44012290
2020:
44012200
➜
2021:
44012290