Code SH 44031100 - Bois bruts conifères traités

Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sapin Douglas de 3m de long et 10 cm de diamètre
- Épicéa commun de 2m de long et 8 cm de diamètre, traité avec des agents de conservation
- Pin sylvestre de 4m de long et 12 cm de diamètre, écorcé et désaubiéré
- Épinette de 1m de long et 6 cm de diamètre, équarris et traité avec de la créosote
- Mélèze laricin de 2,5m de long et 9 cm de diamètre, dégrossi mais pas scié
- Cryptomère du Japon de 1,5m de long et 7 cm de diamètre, traité avec des agents de conservation

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation 44031100 De conifères

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44031100
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44031100
2016: 44031000
2017: 44031100