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Code SH 44031200 - Bois bruts autres conifères
Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de chêne brut, écorcé, désaubiéré, pour charpente (12 mètres de long, 10 cm de diamètre)
- Bois de hêtre brut, traité avec une peinture, pour fabrication de meubles (2,5 mètres de long, 5 cm de diamètre)
- Bois de noyer brut, équarri, pour menuiserie (1,5 mètre de long, 8 cm de diamètre)
- Bois de bambou brut, traité à la créosote, pour construction de porte (3 mètres de long, 3 cm de diamètre)
- Bois de robinier brut, désaubiéré, pour sculpture (1 mètre de long, 4 cm de diamètre)
- Bois de mélèze brut, écorcé, pour charpente (15 mètres de long, 12 cm de diamètre)
- Bois de hêtre brut, traité avec une peinture, pour fabrication de meubles (2,5 mètres de long, 5 cm de diamètre)
- Bois de noyer brut, équarri, pour menuiserie (1,5 mètre de long, 8 cm de diamètre)
- Bois de bambou brut, traité à la créosote, pour construction de porte (3 mètres de long, 3 cm de diamètre)
- Bois de robinier brut, désaubiéré, pour sculpture (1 mètre de long, 4 cm de diamètre)
- Bois de mélèze brut, écorcé, pour charpente (15 mètres de long, 12 cm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440312
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44031200
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44031200
2016:
44031000
➜
2017:
44031200