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Code SH 44032400 - Bois brut sapin épicea <15cm
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois brut de sapin Abies spp. (diamètre 12 cm, longueur 2 mètres)
- Bois brute d'épicéa Picea spp. (largeur 10 cm, épaisseur 5 cm, longueur 1,5 mètre)
- Madrier de sapin Abies spp. (section 8x10 cm, longueur 3 mètres)
- Bois brut équarri d'épicéa Picea spp. (largeur 12 cm, épaisseur 4 cm, longueur 2,5 mètres)
- Bois désaubiéré de sapin Abies spp. (diamètre 9 cm, longueur 1,8 mètre)
- Bois brut écorcé d'épicéa Picea spp. (largeur 11 cm, épaisseur 3 cm, longueur 2 mètres)
- Bois brute d'épicéa Picea spp. (largeur 10 cm, épaisseur 5 cm, longueur 1,5 mètre)
- Madrier de sapin Abies spp. (section 8x10 cm, longueur 3 mètres)
- Bois brut équarri d'épicéa Picea spp. (largeur 12 cm, épaisseur 4 cm, longueur 2,5 mètres)
- Bois désaubiéré de sapin Abies spp. (diamètre 9 cm, longueur 1,8 mètre)
- Bois brut écorcé d'épicéa Picea spp. (largeur 11 cm, épaisseur 3 cm, longueur 2 mètres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440324
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032400
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44032400
2016:
44032011
➜
2017:
44032400
2016:
44032019
➜
2017:
44032400
2016:
44032091
➜
2017:
44032400
2016:
44032099
➜
2017:
44032400