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Code SH 44039900 - Bois bruts écorcés désaubiérés
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois de conifères et des bois tropicaux, des bois de chêne, de hêtre, de bouleau, de peuplier et d’eucalyptus)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois brut de frêne de 2,5 mètres de longueur et 20 cm de diamètre
- Bois désaubiéré de noyer de 3,2 mètres de longueur et 15 cm de diamètre
- Bois équarri de saule de 1,8 mètre de longueur et 10 cm de diamètre
- Bois brut d'olivier de 2 mètres de longueur et 18 cm de diamètre
- Bois équarri de robinier de 2,2 mètres de longueur et 12 cm de diamètre
- Bois brut de cormier de 1,5 mètre de longueur et 10 cm de diamètre
- Bois désaubiéré de noyer de 3,2 mètres de longueur et 15 cm de diamètre
- Bois équarri de saule de 1,8 mètre de longueur et 10 cm de diamètre
- Bois brut d'olivier de 2 mètres de longueur et 18 cm de diamètre
- Bois équarri de robinier de 2,2 mètres de longueur et 12 cm de diamètre
- Bois brut de cormier de 1,5 mètre de longueur et 10 cm de diamètre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440399
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039900
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44039900
2016:
44039995
➜
2017:
44039900