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Code SH 44041000 - Bois feuillards et échalas
Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Échalas fendus de chêne de 2 mètres de long et 5 cm de diamètre pour la fabrication de pieux de vigne
- Pieux de bois de sapin de 1,5 mètre de long et 3 cm de diamètre, appointés à une extrémité, pour la fabrication de clotures
- Bois de pin simplement dégrossi, en forme de baguette de 1 mètre de long et 2 cm de diamètre, pour la fabrication de manches d'outils
- Bois de cèdre en éclisses de 50 cm de long et 2 mm d'épaisseur, pour la fabrication de décors de mobilier
- Lames de bois de cryptomère de 1,2 mètre de long et 1 cm de large, pour la fabrication de cadres de tableaux
- Pieux de bois de sapin de 1,5 mètre de long et 3 cm de diamètre, appointés à une extrémité, pour la fabrication de clotures
- Bois de pin simplement dégrossi, en forme de baguette de 1 mètre de long et 2 cm de diamètre, pour la fabrication de manches d'outils
- Bois de cèdre en éclisses de 50 cm de long et 2 mm d'épaisseur, pour la fabrication de décors de mobilier
- Lames de bois de cryptomère de 1,2 mètre de long et 1 cm de large, pour la fabrication de cadres de tableaux
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4404
Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
44041000
De conifères
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4404
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440410
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44041000
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14