Code SH 44079399 - Bois derables épais

Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois d'érable 'Acer saccharum' scié longitudinalement, tranché en planches de 25 mm d'épaisseur et 1500 mm de longueur
- Bois d'érable 'Acer platanoides' dédossé transversalement, déroulé en feuilles de 10 mm d'épaisseur et 2000 mm de largeur
- Bois d'érable 'Acer campestre' tranché en lattes de 8 mm d'épaisseur et 3000 mm de longueur
- Bois d'érable 'Acer ginnala' déroulé en rubans de 12 mm d'épaisseur et 4000 mm de longueur
- Bois d'érable 'Acer pseudoplatanus' scié longitudinalement, tranché en madriers de 15 mm d'épaisseur et 2500 mm de longueur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm Autres 440793 D'érable (Acer spp.) Autres 44079391 Poncés 44079399 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440793
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079399
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44079399
2006: 44079997
2007: 44079399