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Code SH 44079990 - Bois épais, excluant rabotés
Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de robinier, sciés longitudinalement, de 10 mm d'épaisseur, 2 m de longueur et 0,5 m de largeur
- Planches de mélèze, dédossées, de 8 mm d'épaisseur, 1,5 m de longueur et 0,3 m de largeur
- Bois de nid d'abeille, tranchés, de 7 mm d'épaisseur, 1 m de longueur et 0,4 m de largeur
- Bois de charme, déroulés, de 9 mm d'épaisseur, 2,5 m de longueur et 0,6 m de largeur
- Bois de cornouiller, sciés, de 8 mm d'épaisseur, 1,8 m de longueur et 0,5 m de largeur
- Bois de saule, dédossés, de 10 mm d'épaisseur, 2,2 m de longueur et 0,7 m de largeur
- Planches de mélèze, dédossées, de 8 mm d'épaisseur, 1,5 m de longueur et 0,3 m de largeur
- Bois de nid d'abeille, tranchés, de 7 mm d'épaisseur, 1 m de longueur et 0,4 m de largeur
- Bois de charme, déroulés, de 9 mm d'épaisseur, 2,5 m de longueur et 0,6 m de largeur
- Bois de cornouiller, sciés, de 8 mm d'épaisseur, 1,8 m de longueur et 0,5 m de largeur
- Bois de saule, dédossés, de 10 mm d'épaisseur, 2,2 m de longueur et 0,7 m de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440799
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079990
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44079990
2016:
44079998
➜
2017:
44079990