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Code SH 44081015 - Bois conifères rabotésCollapsed
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de placage en bois de pin rabotée, épaisseur de 4 mm, largeur de 100 cm, longueur de 200 cm
- Plaque de contre-plaqué en bois de sapin, poncée, épaisseur de 5 mm, largeur de 80 cm, longueur de 150 cm
- Feuille de bois stratifié en combinant pin et épicéa, collée par assemblage en bout, épaisseur de 3 mm, largeur de 120 cm, longueur de 250 cm
- Feuille de placage en bois de cyprès, rabotée, épaisseur de 2 mm, largeur de 90 cm, longueur de 180 cm
- Plaque de contre-plaqué en bois de mélèze, poncée, épaisseur de 4 mm, largeur de 100 cm, longueur de 200 cm
- Plaque de contre-plaqué en bois de sapin, poncée, épaisseur de 5 mm, largeur de 80 cm, longueur de 150 cm
- Feuille de bois stratifié en combinant pin et épicéa, collée par assemblage en bout, épaisseur de 3 mm, largeur de 120 cm, longueur de 250 cm
- Feuille de placage en bois de cyprès, rabotée, épaisseur de 2 mm, largeur de 90 cm, longueur de 180 cm
- Plaque de contre-plaqué en bois de mélèze, poncée, épaisseur de 4 mm, largeur de 100 cm, longueur de 200 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
440810
De conifères
44081015
Rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44081015
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44081015
1999:
44081010
➜
2000:
44081015
1999:
44081030
➜
2000:
44081015
1999:
44081050
➜
2000:
44081015