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Code SH 44081091 - Planchettes bois conifères <= 6mm
Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur <= 6 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Planchettes de bois de sapin, 5 mm d'épaisseur, 20 cm de longueur et 10 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Feuilles de bois de cèdre, 4 mm d'épaisseur, 15 cm de longueur et 8 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Planchettes de bois de pin, 5,5 mm d'épaisseur, 25 cm de longueur et 12 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Feuilles de bois de cyprès, 5 mm d'épaisseur, 18 cm de longueur et 10 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Planchettes de bois de(genévrier, 4,5 mm d'épaisseur, 20 cm de longueur et 12 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Feuilles de bois de mélèze, 5,2 mm d'épaisseur, 22 cm de longueur et 11 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Feuilles de bois de cèdre, 4 mm d'épaisseur, 15 cm de longueur et 8 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Planchettes de bois de pin, 5,5 mm d'épaisseur, 25 cm de longueur et 12 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Feuilles de bois de cyprès, 5 mm d'épaisseur, 18 cm de longueur et 10 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Planchettes de bois de(genévrier, 4,5 mm d'épaisseur, 20 cm de longueur et 12 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
- Feuilles de bois de mélèze, 5,2 mm d'épaisseur, 22 cm de longueur et 11 cm de largeur, destinées à la fabrication de crayons
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
440810
De conifères
Autres
44081091
Planchettes destinées à la fabrication de crayons
44081098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44081091
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18