Code SH 44081091 - planchettes crayons conifères

Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur <= 6 mm
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Planchettes en pin sylvestre (épaisseur 5 mm, longueur 20 cm, largeur 5 cm) destinées à la fabrication de crayons.
- Planchettes en sapin (épaisseur 4 mm, longueur 18 cm, largeur 4,5 cm) destinées à la fabrication de crayons.
- Planchettes en épicéa (épaisseur 6 mm, longueur 22 cm, largeur 6 cm) destinées à la fabrication de crayons.
- Planchettes en mélèze (épaisseur 3 mm, longueur 19 cm, largeur 5 cm) destinées à la fabrication de crayons.
- Planchettes en cèdre (épaisseur 5,5 mm, longueur 21 cm, largeur 5,5 cm) destinées à la fabrication de crayons.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm 440810 De conifères Autres 44081091 Planchettes destinées à la fabrication de crayons 44081098 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44081091
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18