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Code SH 44083955 - Feuilles de bois rabotées
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de placage en bois de teck raboté et poncé, épaisseur de 4 mm, dimensions 1220 x 2440 mm
- Feuille pour contre-plaqués en bois de merbau, sciée longitudinalement, tranchée, rabotée et poncée, épaisseur de 3 mm, dimensions 1000 x 2000 mm
- Feuille en bois stratifié de cerco, déroulée, rabotée, poncée et collée par assemblage en bout, épaisseur de 5 mm, dimensions 800 x 1800 mm
- Feuille pour bois stratifié en iroko, tranchée, rabotée, poncée, épaisseur de 2,5 mm, dimensions 600 x 1200 mm
- Feuille pour contre-plaqués en bois de merbau, sciée longitudinalement, tranchée, rabotée et poncée, épaisseur de 3 mm, dimensions 1000 x 2000 mm
- Feuille en bois stratifié de cerco, déroulée, rabotée, poncée et collée par assemblage en bout, épaisseur de 5 mm, dimensions 800 x 1800 mm
- Feuille pour bois stratifié en iroko, tranchée, rabotée, poncée, épaisseur de 2,5 mm, dimensions 600 x 1200 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
EL
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PT
SK
SL-
4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
De bois tropicaux
440839
Autres
Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
Autres
44083955
Rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083955
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44083955
Changements en faveur de 44083955
2001:
44083955
➜
2002:
44083955
2016:
44083955
➜
2017:
44083955
Changements en faveur de 44083955
1999:
44083951
➜
2000:
44083955
1999:
44083961
➜
2000:
44083955
1999:
44083965
➜
2000:
44083955
2001:
44083955
➜
2002:
44083955
2001:
44089015
➜
2002:
44083955
2016:
44083955
➜
2017:
44083955
2016:
44089015
➜
2017:
44083955