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Code SH 44083985 - Feuilles bois stratifié
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose ainsi que des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de placage en bois de Wengue (Coula edulis), épaisseur de 0,8 mm, longueur de 2,4 m, largeur de 1,2 m
- Feuille pour contre-plaqué en bois de Sapele (Entandrophragma cylindricum), épaisseur de 0,9 mm, longueur de 2,7 m, largeur de 1,4 m
- Feuille de placage en bois de M'Bois (Aucoumea klaineana), épaisseur de 0,7 mm, longueur de 2,1 m, largeur de 1,0 m
- Feuille pour bois stratifié en bois de Sapin (Abies alba), épaisseur de 0,6 mm, longueur de 2,3 m, largeur de 1,1 m
- Feuille de placage en bois de Pin (Pinus sylvestris), épaisseur de 0,5 mm, longueur de 2,5 m, largeur de 1,3 m
- Feuille pour contre-plaqué en bois de Sapele (Entandrophragma cylindricum), épaisseur de 0,9 mm, longueur de 2,7 m, largeur de 1,4 m
- Feuille de placage en bois de M'Bois (Aucoumea klaineana), épaisseur de 0,7 mm, longueur de 2,1 m, largeur de 1,0 m
- Feuille pour bois stratifié en bois de Sapin (Abies alba), épaisseur de 0,6 mm, longueur de 2,3 m, largeur de 1,1 m
- Feuille de placage en bois de Pin (Pinus sylvestris), épaisseur de 0,5 mm, longueur de 2,5 m, largeur de 1,3 m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
De bois tropicaux
440839
Autres
Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
Autres
Autres
Autres
44083985
D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
44083995
D'une épaisseur excédant 1 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083985
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44083985
Changements en faveur de 44083985
2016:
44083985
➜
2017:
44083985
Changements en faveur de 44083985
2001:
44083980
➜
2002:
44083985
2001:
44089081
➜
2002:
44083985
2001:
44121390
➜
2002:
44083985
2001:
44122291
➜
2002:
44083985
2001:
44122299
➜
2002:
44083985
2001:
44129291
➜
2002:
44083985
2001:
44129299
➜
2002:
44083985
2016:
44083985
➜
2017:
44083985
2016:
44089085
➜
2017:
44083985