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Code SH 44083985 - feuilles placage <=1mm
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose ainsi que des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- FEUILLES POUR PLACAGE EN TECK (ÉPAISSEUR : 0,8 MM), TRANCHÉES, NON RABOTÉES, NON PONCÉES, ASSEMBLÉES BORD À BORD
- FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS EN ÉBÈNE (ÉPAISSEUR : 0,5 MM), DÉROULÉES, NON COLLÉES EN BOUT, NON INCLUSES DANS LES BOIS EXCLUS
- FEUILLES POUR BOIS STRATIFIÉS EN ACACIA (ÉPAISSEUR : 0,9 MM), SCIÉES LONGITUDINALEMENT, NON RABOTÉES
- FEUILLES POUR PLACAGE EN WENGE (ÉPAISSEUR : 0,7 MM), TRANCHÉES, NON PONCÉES, ASSEMBLÉES BORD À BORD
- FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS EN PADAUK (ÉPAISSEUR : 0,6 MM), DÉROULÉES, NON RABOTÉES
- FEUILLES POUR BOIS STRATIFIÉS EN IROKO (ÉPAISSEUR : 0,4 MM), TRANCHÉES, NON COLLÉES EN BOUT
- FEUILLES POUR PLACAGE EN ZEBRANO (ÉPAISSEUR : 0,3 MM), DÉROULÉES, NON PONCÉES, ASSEMBLÉES BORD À BORD
- FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS EN ÉBÈNE (ÉPAISSEUR : 0,5 MM), DÉROULÉES, NON COLLÉES EN BOUT, NON INCLUSES DANS LES BOIS EXCLUS
- FEUILLES POUR BOIS STRATIFIÉS EN ACACIA (ÉPAISSEUR : 0,9 MM), SCIÉES LONGITUDINALEMENT, NON RABOTÉES
- FEUILLES POUR PLACAGE EN WENGE (ÉPAISSEUR : 0,7 MM), TRANCHÉES, NON PONCÉES, ASSEMBLÉES BORD À BORD
- FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS EN PADAUK (ÉPAISSEUR : 0,6 MM), DÉROULÉES, NON RABOTÉES
- FEUILLES POUR BOIS STRATIFIÉS EN IROKO (ÉPAISSEUR : 0,4 MM), TRANCHÉES, NON COLLÉES EN BOUT
- FEUILLES POUR PLACAGE EN ZEBRANO (ÉPAISSEUR : 0,3 MM), DÉROULÉES, NON PONCÉES, ASSEMBLÉES BORD À BORD
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
De bois tropicaux
440839
Autres
Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
Autres
Autres
Autres
44083985
D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
44083995
D'une épaisseur excédant 1 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083985
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44083985
Changements en faveur de 44083985
2016:
44083985
➜
2017:
44083985
Changements en faveur de 44083985
2001:
44083980
➜
2002:
44083985
2001:
44089081
➜
2002:
44083985
2001:
44121390
➜
2002:
44083985
2001:
44122291
➜
2002:
44083985
2001:
44122299
➜
2002:
44083985
2001:
44129291
➜
2002:
44083985
2001:
44129299
➜
2002:
44083985
2016:
44083985
➜
2017:
44083985
2016:
44089085
➜
2017:
44083985