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Code SH 44089015 - Feuilles de bois rabotés/poncés
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de placage rabotée de 4 mm d'épaisseur et de 1,22 m de longueur
- Feuille de bois stratifié poncée de 5,5 mm d'épaisseur et de 2,45 m de largeur
- Feuille de contre-plaqué assemblée en bout de 3,8 mm d'épaisseur et de 1,50 m de longueur
- Feuille de bois déroulée rabotée de 2,1 mm d'épaisseur et de 1,80 m de largeur
- Feuille de bois stratifié poncée et collée en bout de 4,2 mm d'épaisseur et de 2,10 m de longueur
- Feuille de placage tranchée rabotée de 5,8 mm d'épaisseur et de 1,95 m de largeur
- Feuille de bois stratifié sciée longitudinalement rabotée de 4,5 mm d'épaisseur et de 2,30 m de longueur
- Feuille de bois stratifié poncée de 5,5 mm d'épaisseur et de 2,45 m de largeur
- Feuille de contre-plaqué assemblée en bout de 3,8 mm d'épaisseur et de 1,50 m de longueur
- Feuille de bois déroulée rabotée de 2,1 mm d'épaisseur et de 1,80 m de largeur
- Feuille de bois stratifié poncée et collée en bout de 4,2 mm d'épaisseur et de 2,10 m de longueur
- Feuille de placage tranchée rabotée de 5,8 mm d'épaisseur et de 1,95 m de largeur
- Feuille de bois stratifié sciée longitudinalement rabotée de 4,5 mm d'épaisseur et de 2,30 m de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
440890
Autres
44089015
Rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440890
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44089015
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44089015
Changements en faveur de 44089015
2001:
44089015
➜
2002:
44083955
2001:
44089015
➜
2002:
44089015
2016:
44089015
➜
2017:
44083955
2016:
44089015
➜
2017:
44089015
Changements en faveur de 44089015
1999:
44089011
➜
2000:
44089015
1999:
44089021
➜
2000:
44089015
1999:
44089025
➜
2000:
44089015
2001:
44089015
➜
2002:
44089015
2016:
44089015
➜
2017:
44089015