Code SH 44092991 - Lames et frises profilées

Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées «languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lame de parquet en bois de chêne, languetée, 10 mm d'épaisseur, 500 mm de longueur, destinée à la fabrication de parquets artisanaux
- Fraise de bois de noyer, rainée, 15 mm de largeur, 2000 mm de longueur, pour la production de parquets de luxe
- Fries de bois de hêtre, bouvetée, 8 mm d'épaisseur, 300 mm de largeur, utilisée pour la fixation de lambris
- Lame de bois de frêne, feuillurée, 12 mm d'épaisseur, 1000 mm de longueur, destinée à la fabrication de meubles
- Fraise de bois de merisier, chanfreinée, 6 mm de largeur, 1500 mm de longueur, employée pour la décoration d'intérieur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout Autres que de conifères 440929 Autres Autres 44092991 Lames et frises pour parquets, non assemblées 44092999 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440929
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092991
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44092991
2016: 44092991
➜
2017: 44092200
2016: 44092991
➜
2017: 44092991

Changements en faveur de 44092991
2006: 44092091
➜
2007: 44092991
2016: 44092991
➜
2017: 44092991