Code SH 44092991 - lames et frises parquets non assemblées

Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées «languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lames pour parquets (longueur : 120 cm, épaisseur : 14 mm), profilées languetées, en chêne, non assemblées, rabotées.
- Frises pour parquets (longueur : 90 cm, largeur : 10 cm), profilées rainées, en hêtre, non assemblées, poncées.
- Lames pour parquets (longueur : 150 cm, épaisseur : 12 mm), profilées bouvetées, en frêne, non assemblées, collées par assemblage en bout.
- Frises pour parquets (longueur : 100 cm, largeur : 8 cm), profilées chanfreinées, en érable, non assemblées, rabotées.
- Lames pour parquets (longueur : 110 cm, épaisseur : 15 mm), profilées jointes en V, en noyer, non assemblées, poncées.
- Frises pour parquets (longueur : 80 cm, largeur : 9 cm), profilées moulurées, en cerisier, non assemblées, collées par assemblage en bout.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout Autres que de conifères 440929 Autres Autres 44092991 Lames et frises pour parquets, non assemblées 44092999 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440929
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092991
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44092991
2016: 44092991
➜
2017: 44092200
2016: 44092991
➜
2017: 44092991

Changements en faveur de 44092991
2006: 44092091
➜
2007: 44092991
2016: 44092991
➜
2017: 44092991