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Code SH 44123110 - Bois tropicaux contre-plaqués
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, okoumé, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de Rose (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaque de contre-plaqué en acajou d'Afrique (1200 x 800 mm, 4 mm d'épaisseur)
- Feuille de bois contre-plaquée en dark red meranti (1000 x 600 mm, 5 mm d'épaisseur)
- Panneau de sapelli pour ameublement (800 x 400 mm, 3 mm d'épaisseur)
- Plaque de bois contre-plaquée en limba (600 x 400 mm, 2 mm d'épaisseur)
- Panneau de obeche pour декор intérieur (1200 x 800 mm, 6 mm d'épaisseur)
- Feuille de bois contre-plaquée en sipo (1000 x 600 mm, 4 mm d'épaisseur)
- Feuille de bois contre-plaquée en dark red meranti (1000 x 600 mm, 5 mm d'épaisseur)
- Panneau de sapelli pour ameublement (800 x 400 mm, 3 mm d'épaisseur)
- Plaque de bois contre-plaquée en limba (600 x 400 mm, 2 mm d'épaisseur)
- Panneau de obeche pour декор intérieur (1200 x 800 mm, 6 mm d'épaisseur)
- Feuille de bois contre-plaquée en sipo (1000 x 600 mm, 4 mm d'épaisseur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4412
Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
441231
Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
44123110
En acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan
44123190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441231
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44123110
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2020-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-06-15
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1159/23
2023-06-15
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1159/23
2023-06-15
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1159/23
2023-06-15
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1159/23
2023-06-15
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1159/23
2007-01-01
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2016-07-20
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
2024-12-19
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 3140/24
2024-12-19
China (CN)
Anti-dumping or countervailing registration
Regulation 3140/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44123110
2006:
44121310
➜
2007:
44123110