Code SH 44123190 - Bois contreplaqués 6mm

Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion de celles ayant un pli extérieur en bois d’okoumé, de dark red meranti, de light red meranti, de white lauan, de sipo, de limba, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para ou de palissandre de Rose, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Boîte en bois contreplaqué de 50x30x10 cm avec un pli extérieur en bois de wengué (Congo) destinée à contenir des accessoires de cuisine
- Panneau en bois contreplaqué de 200x100 cm avec un pli extérieur en bois de Azobé (Gabon) utilisé pour la fabrication de mobilier de bureau
- Coffre en bois contreplaqué de 80x40x20 cm avec un pli extérieur en bois de Niangon (Côte d'Ivoire) destiné à stocker des vêtements
- Bois contreplaqué rectangulaire de 150x80x2 cm avec un pli extérieur en bois de Bubinga (Cameroun) utilisé pour la fabrication de meubles de salon
- Planche en bois contreplaqué de 300x150x5 mm avec un pli extérieur en bois de Samba (RDC) destinée à être utilisée dans la construction de meubles de cuisine
- Bois contreplaqué de 120x60x1,5 cm avec un pli extérieur en bois de Moabi (Cameroun) utilisé pour la fabrication de panneaux de bois
- Panneau en bois contreplaqué de 250x120 cm avec un pli extérieur en bois de Ovangkol (Gabon) destiné à être utilisé dans la construction de meubles de rangement

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm 441231 Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 44123110 En acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan 44123190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441231
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44123190
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-12-19
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 3140/24
2024-12-19
China (CN)
Anti-dumping or countervailing registration
Regulation 3140/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44123190
2016: 44123190
2017: 44123190

Changements en faveur de 44123190
2006: 44121390
2007: 44123190
2016: 44123190
2017: 44123190
2016: 44123290
2017: 44123190