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Code SH 44129110 - Bois stratifiés tropicaux filtrés
Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plateau de bois tropical en trois couches, 1200 mm de long, 600 mm de large et 30 mm d'épaisseur, avec un panneau de particules au centro
- Boîte en bois de mahogany avec des parties en bois stratifié, contenant un panneau de particules en composite bois-plastique, de 500 mm de long, 300 mm de large et 100 mm de haut
- Panneau de bois tropical brut, 1500 mm de long, 800 mm de large et 18 mm d'épaisseur, avec un panneau de particules en bois de sapelli collé sur l'un de ses côtés
- Meuble en bois de tec avec des parties en bois stratifié, contenant un panneau de particules en bois de sapelli, de 800 mm de long, 400 mm de large et 150 mm de haut
- Palette en bois tropical brut, 1000 mm de long, 800 mm de large et 100 mm de haut, avec un panneau de particules en bois de okumé collé sur le haut
- Panneau de bois tropical brut, 1200 mm de long, 600 mm de large et 25 mm d'épaisseur, avec un panneau de particules en bois de moabi collé sur l'un de ses côtés
- Boîte en bois de mahogany avec des parties en bois stratifié, contenant un panneau de particules en composite bois-plastique, de 500 mm de long, 300 mm de large et 100 mm de haut
- Panneau de bois tropical brut, 1500 mm de long, 800 mm de large et 18 mm d'épaisseur, avec un panneau de particules en bois de sapelli collé sur l'un de ses côtés
- Meuble en bois de tec avec des parties en bois stratifié, contenant un panneau de particules en bois de sapelli, de 800 mm de long, 400 mm de large et 150 mm de haut
- Palette en bois tropical brut, 1000 mm de long, 800 mm de large et 100 mm de haut, avec un panneau de particules en bois de okumé collé sur le haut
- Panneau de bois tropical brut, 1200 mm de long, 600 mm de large et 25 mm d'épaisseur, avec un panneau de particules en bois de moabi collé sur l'un de ses côtés
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441291
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129110
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44129110
2021:
44129930
➜
2022:
44129110