Code SH 44129191 - Bois stratifiés mixtes

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panneau en bois stratifié en ebony (20 mm d'épaisseur, 800 mm de largeur, 1200 mm de longueur) pour fabrication de meubles
- Volets en bois de kapok (200 mm de largeur, 1500 mm de longueur, 10 mm d'épaisseur) pour équipement de bâtiment
- Panneau en bois composite en okoume (12 mm d'épaisseur, 900 mm de largeur, 2100 mm de longueur) pour decoration intérieure
- Plateforme en bois de teck (40 mm d'épaisseur, 600 mm de largeur, 800 mm de longueur) pour matériel de levage
- Revêtement en bois de palissandre (6 mm d'épaisseur, 300 mm de largeur, 600 mm de longueur) pour sol de salle de bain
- Coffre en bois de mahogany (20 mm d'épaisseur, 800 mm de largeur, 1200 mm de longueur) pour habillement et rangement

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires Autres 441291 Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux Autres 44129191 Ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 44129199 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441291
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129191
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44129191
2021: 44129940
2022: 44129191
2021: 44129950
2022: 44129191