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Code SH 44129210 - Bois stratifiés particules
Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panneaux de bois stratifiés en bois d'okoumé, de 2,5 cm d'épaisseur et de 1,5 m de large, contenant 5 panneaux de particules
- Bois en frêne stratifiés, de 15 mm d'épaisseur et de 2 m de long, composés de 10 panneaux de particules
- Panneaux de bois en érable stratifiés, de 18 mm d'épaisseur et de 1,2 m de large, contenant 8 panneaux de particules
- Bois en chêne stratifiés, de 20 mm d'épaisseur et de 1,8 m de long, composés de 12 panneaux de particules
- Panneaux de bois en noyer stratifiés, de 10 mm d'épaisseur et de 1,5 m de large, contenant 15 panneaux de particules
- Bois en hêtre stratifiés, de 12 mm d'épaisseur et de 2,5 m de long, composés de 20 panneaux de particules
- Bois en frêne stratifiés, de 15 mm d'épaisseur et de 2 m de long, composés de 10 panneaux de particules
- Panneaux de bois en érable stratifiés, de 18 mm d'épaisseur et de 1,2 m de large, contenant 8 panneaux de particules
- Bois en chêne stratifiés, de 20 mm d'épaisseur et de 1,8 m de long, composés de 12 panneaux de particules
- Panneaux de bois en noyer stratifiés, de 10 mm d'épaisseur et de 1,5 m de large, contenant 15 panneaux de particules
- Bois en hêtre stratifiés, de 12 mm d'épaisseur et de 2,5 m de long, composés de 20 panneaux de particules
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441292
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129210
2022-01-01
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44129210
Changements en faveur de 44129210
2001:
44129210
➜
2002:
44129210
2006:
44129210
➜
2007:
44121000
2006:
44129210
➜
2007:
44129490
2006:
44129210
➜
2007:
44129930
Changements en faveur de 44129210
1995:
44129100
➜
1996:
44129210
2001:
44129210
➜
2002:
44129210
2001:
44129300
➜
2002:
44129210
2021:
44129930
➜
2022:
44129210