Code SH 44129290 - Bois stratifiés non-conifères

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois stratifié en chêne avec un pli extérieur de 18 mm d'épaisseur et un poids de 50 kg
- Panneaux de bois stratifiés en frêne avec un pli extérieur de 12 mm d'épaisseur et une taille de 2000 x 1000 mm
- Bois stratifié en noyer avec un pli extérieur de 15 mm d'épaisseur et une longueur de 2500 mm
- Panneau de bois stratifié en érable avec un pli extérieur de 8 mm d'épaisseur et un poids de 20 kg
- Bois stratifié en orme avec un pli extérieur de 10 mm d'épaisseur et une taille de 1500 x 800 mm
- Panneaux de bois stratifiés en olivier avec un pli extérieur de 20 mm d'épaisseur et un poids de 35 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires Autres 441292 Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 44129210 Contenant au moins un panneau de particules 44129290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441292
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129290
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44129290
2021: 44129940
2022: 44129290
2021: 44129950
2022: 44129290
2021: 44129985
2022: 44129290