Code SH 44129910 - Bois stratifiés conifères particules

Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois stratifié pour placage de mur avec deux plis extérieurs en sapin et un panneau de particules au centre (1200 x 800 mm, 18 mm d'épaisseur)
- Panneau de bois stratifié pour meuble de cuisine avec deux plis extérieurs en épicéa et un panneau de particules au centre (500 x 300 mm, 15 mm d'épaisseur)
- Bois stratifié pour revêtement de sol avec deux plis extérieurs en mélèze et un panneau de particules au centre (800 x 400 mm, 12 mm d'épaisseur)
- Panneau de bois stratifié pour placard avec deux plis extérieurs en pin et un panneau de particules au centre (600 x 400 mm, 18 mm d'épaisseur)
- Bois stratifié pour mobilier de jardin avec deux plis extérieurs en Douglas et un panneau de particules au centre (1500 x 800 mm, 20 mm d'épaisseur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires Autres 441299 Autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères 44129910 Contenant au moins un panneau de particules 44129990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441299
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129910
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44129910
1995: 44129910
1996: 44129291
1995: 44129910
1996: 44129920

Changements en faveur de 44129910
2021: 44129930
2022: 44129910