Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 44129990 - Bois stratifiés conifères
Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panneau de bois stratifié en épicéa, 18 mm d'épaisseur, 2500 mm de long, 1250 mm de large
- Platelage de bois en pin sylvestre, 25 mm d'épaisseur, 3000 mm de long, 1000 mm de large
- Panneau de bois stratifié en sapin, 12 mm d'épaisseur, 2000 mm de long, 800 mm de large
- Bois stratifié en Douglas, 15 mm d'épaisseur, 2200 mm de long, 950 mm de large
- Panneau de bois stratifié en mélèze, 10 mm d'épaisseur, 1800 mm de long, 1200 mm de large
- Platelage de bois en pin sylvestre, 25 mm d'épaisseur, 3000 mm de long, 1000 mm de large
- Panneau de bois stratifié en sapin, 12 mm d'épaisseur, 2000 mm de long, 800 mm de large
- Bois stratifié en Douglas, 15 mm d'épaisseur, 2200 mm de long, 950 mm de large
- Panneau de bois stratifié en mélèze, 10 mm d'épaisseur, 1800 mm de long, 1200 mm de large
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441299
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129990
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44129990
Changements en faveur de 44129990
1995:
44129990
➜
1996:
44129299
1995:
44129990
➜
1996:
44129980
Changements en faveur de 44129990
2021:
44129985
➜
2022:
44129990