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Code SH 44201190 - Bois ornementaux exotiques
Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose, et à l’exclusion des bois marquetés ou incrustés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette en bois de Palo Santo, 15 cm de haut, 5 cm de largeur, 3 kg
- Figurine en bois de Cocobolo, 20 cm de long, 8 cm de largeur, 2 kg
- Ornement en bois de Purpleheart, 10 cm de diamètre, 0.5 kg
- Décoratif en bois de Guanacaste, 30 cm de haut, 10 cm de largeur, 1 kg
- sculptures en bois d'Aublé, ensemble de 3 pièces, 20 cm de haut, 10 cm de largeur, 4 kg
- Objet d'ornement en bois de Chêne Noir, 15 cm de diamètre, 0.8 kg
- Figurine en bois de Cocobolo, 20 cm de long, 8 cm de largeur, 2 kg
- Ornement en bois de Purpleheart, 10 cm de diamètre, 0.5 kg
- Décoratif en bois de Guanacaste, 30 cm de haut, 10 cm de largeur, 1 kg
- sculptures en bois d'Aublé, ensemble de 3 pièces, 20 cm de haut, 10 cm de largeur, 4 kg
- Objet d'ornement en bois de Chêne Noir, 15 cm de diamètre, 0.8 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4420
Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94
Statuettes et autres objets d’ornement
442011
En bois tropicaux
44201110
En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
44201190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4420
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442011
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44201190
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44201190
2021:
44201019
➜
2022:
44201190