Code SH 46012990 - Végétal plat tressé

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Natte tissée en fibres de cocotier (1m x 2m, 1,5 kg)
- Paillasson en feuilles de palmier, assemblé en bande (2m x 5m, 3 kg)
- Claie en écorce de baguette (50cm x 1m, 0,5 kg)
- Nattes en sisal, parallélisées et finies (1,5m x 3m, 2 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4601 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple) Nattes, paillassons et claies en matières végétales 460129 Autres 46012910 Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser 46012990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460129
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46012990
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46012990
2006: 46012090
2007: 46012990