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Code SH 46012990 - Végétal plat tressé
Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Natte tissée en fibres de cocotier (1m x 2m, 1,5 kg)
- Paillasson en feuilles de palmier, assemblé en bande (2m x 5m, 3 kg)
- Claie en écorce de baguette (50cm x 1m, 0,5 kg)
- Nattes en sisal, parallélisées et finies (1,5m x 3m, 2 kg)
- Paillasson en feuilles de palmier, assemblé en bande (2m x 5m, 3 kg)
- Claie en écorce de baguette (50cm x 1m, 0,5 kg)
- Nattes en sisal, parallélisées et finies (1,5m x 3m, 2 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Nattes, paillassons et claies en matières végétales
460129
Autres
46012910
Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
46012990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460129
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46012990
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46012990
2006:
46012090
➜
2007:
46012990