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Code SH 46012990 - nattes végétales tissées plates
Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- NATTE EN FIBRES VÉGÉTALES (LONGUEUR 150 CM, LARGEUR 100 CM) TISSÉE À PLAT, SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN
- PAILLASSON EN JONC TISSÉ, PARALLÉLISÉ, À PLAT (ÉPAISSEUR 2 CM, DIAMÈTRE 80 CM), EXCLUANT LES ARTICLES DU N° 460110
- CLAIE EN OSIER VÉGÉTAL, TISSÉE À PLAT (LONGUEUR 200 CM, LARGEUR 50 CM), SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN
- NATTE EN PAILLE DE BLÉ, PARALLÉLISÉE, À PLAT (LONGUEUR 120 CM, LARGEUR 90 CM), EXCLUANT LES ARTICLES CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES
- PAILLASSON EN FIBRES DE COCO, TISSÉ À PLAT (ÉPAISSEUR 1,5 CM, DIAMÈTRE 60 CM), SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN
- CLAIE EN ROSEAUX VÉGÉTAUX, TISSÉE À PLAT (LONGUEUR 180 CM, LARGEUR 70 CM), EXCLUANT LES ARTICLES DU N° 460110
- PAILLASSON EN JONC TISSÉ, PARALLÉLISÉ, À PLAT (ÉPAISSEUR 2 CM, DIAMÈTRE 80 CM), EXCLUANT LES ARTICLES DU N° 460110
- CLAIE EN OSIER VÉGÉTAL, TISSÉE À PLAT (LONGUEUR 200 CM, LARGEUR 50 CM), SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN
- NATTE EN PAILLE DE BLÉ, PARALLÉLISÉE, À PLAT (LONGUEUR 120 CM, LARGEUR 90 CM), EXCLUANT LES ARTICLES CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES
- PAILLASSON EN FIBRES DE COCO, TISSÉ À PLAT (ÉPAISSEUR 1,5 CM, DIAMÈTRE 60 CM), SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN
- CLAIE EN ROSEAUX VÉGÉTAUX, TISSÉE À PLAT (LONGUEUR 180 CM, LARGEUR 70 CM), EXCLUANT LES ARTICLES DU N° 460110
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Nattes, paillassons et claies en matières végétales
460129
Autres
46012910
Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
46012990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460129
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46012990
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46012990
2006:
46012090
➜
2007:
46012990