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Code SH 46019905 - Tresses et articles similaires
Tresses et articles simil. en matières à tresser non végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tresse en fibre de Nylon (longueur 50 m, diamètre 3 mm)
- Tresse en matière synthétique (largeur 10 cm, poids 500 g/m)
- Article de décoration en tresse de feuille d'or (diamètre 20 cm, épaisseur 1 mm)
- Tresse en fibre de verre (longueur 100 m, poids 1 kg)
- Tresse de plastique (diamètre 5 mm, largeur 20 mm)
- Tresse en matière synthétique (largeur 10 cm, poids 500 g/m)
- Article de décoration en tresse de feuille d'or (diamètre 20 cm, épaisseur 1 mm)
- Tresse en fibre de verre (longueur 100 m, poids 1 kg)
- Tresse de plastique (diamètre 5 mm, largeur 20 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Autres
460199
Autres
46019905
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460199
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46019905
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46019905
2001:
46011090
➜
2002:
46019905