Code SH 46021100 - Vannerie en bambou/lufa

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panier en bambou pour rangement de bureau (30x20x15 cm, 500g)
- Corbeille en vannerie en bambou pour fruits (20x15x10 cm, 300g)
- Plateau décoratif en bambou tressé (40x30 cm, 800g)
- Étagère en bambou tressé pour livres (60x30x20 cm, 1,2 kg)
- Sac à provision en bambou (30x20x10 cm, 200g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa En matières végétales 46021100 En bambou

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460211
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021100
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46021100
2006: 46021091
2007: 46021100
2006: 46021099
2007: 46021100