Code SH 46021200 - Ouvrages de vannerie en rotin

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Corbeille en rotin destinée au rangement (diamètre 30 cm, hauteur 15 cm)
- Panier en rotin pour transporter des fruits (largeur 40 cm, profondeur 20 cm, hauteur 10 cm)
- Siège en rotin pour jardin (hauteur 80 cm, largeur 50 cm, profondeur 60 cm)
- Table en rotin avec plateau en verre (hauteur 75 cm, largeur 100 cm, profondeur 70 cm)
- Corbeille en luffa pour ranger les papiers (largeur 30 cm, profondeur 20 cm, hauteur 10 cm)
- Plat en rotin décoratif pour servir des fruits (diamètre 40 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa En matières végétales 46021200 En rotin

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460212
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021200
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46021200
2006: 46021091
2007: 46021200
2006: 46021099
2007: 46021200