Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 46021990 - Ouvrages de vannerie végétales
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panier en osier (40 cm x 30 cm x 20 cm, 1,5 kg)
- Corbeille en vannerie de sisal pour fruits (30 cm x 20 cm x 15 cm, 0,8 kg)
- Tapis en bambou pour jardin (2 m x 3 m, 5 kg)
- Manche à balai en vannerie de fibres de palmier (50 cm, 0,3 kg)
- Plateau en vannerie de rotin pour service de café (40 cm x 30 cm, 1,2 kg)
- Corbeille en luffa pour couverts (25 cm x 15 cm x 10 cm, 0,5 kg)
- Rideau en tresse de bois de rônier pour décoration intérieure (1,5 m x 1,2 m, 2,5 kg)
- Corbeille en vannerie de sisal pour fruits (30 cm x 20 cm x 15 cm, 0,8 kg)
- Tapis en bambou pour jardin (2 m x 3 m, 5 kg)
- Manche à balai en vannerie de fibres de palmier (50 cm, 0,3 kg)
- Plateau en vannerie de rotin pour service de café (40 cm x 30 cm, 1,2 kg)
- Corbeille en luffa pour couverts (25 cm x 15 cm x 10 cm, 0,5 kg)
- Rideau en tresse de bois de rônier pour décoration intérieure (1,5 m x 1,2 m, 2,5 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021990
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46021990
2010:
46021991
➜
2011:
46021990
2010:
46021999
➜
2011:
46021990