Code SH 46029000 - Vannerie non végétale

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panier en résine synthétique (taille : 40x30x20 cm, poids : 2 kg) pour ranger des objets de bureau
- Corbeille en fibre de verre (diamètre : 50 cm, poids : 1,5 kg) pour décoration intérieure
- Plateau en matières plastiques tressées (taille : 60x40 cm, poids : 3 kg) pour présenter des plats
- Corbeille en fibres de carbone (hauteur : 30 cm, poids : 0,8 kg) pour ranger des livres
- Panier en métal tressé (taille : 30x20x10 cm, poids : 1 kg) pour ranger des outils de bricolage
- Decoratif en résine synthétique (taille : 20x40 cm, poids : 0,5 kg) pour orner une cheminée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa 46029000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460290
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46029000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46029000
1996: 46029010
1997: 46029000
1996: 46029090
1997: 46029000