Code SH 48021000 - Papiers cartons mains feuille

Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier à lettre A4, 80g/m², blanc, 500 feuilles
- Carton pour impression, 300gsm, taille A3+, 100 feuilles
- Papier Kraft, 150g/m², brun, 250 feuilles, format rectangle 297x420mm
- Papier Canson, 200g/m², blanc, 50 feuilles, feuille carrée de 300x300mm
- Carton pour carte de visite, 250gsm, blanc, 1000 feuilles, format 90x54mm
- Papier aquarelle, 300g/m², texturé, 20 feuilles, format A5

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) 48021000 Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480210
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48021000
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