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Code SH 48026115 - Papiers légers mécaniques couche unique
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier pour imprimerie Offset, 55 g/m², 500 mm de large × 10 km de long
- Carton pour carte de visite, 68 g/m², 300 mm de large × 200 m de long
- Papier pour lettre commerciale, 65 g/m², 210 mm de large × 50 km de long
- Papier à copier, 58 g/m², 420 mm de large × 10 km de long
- Carton pour bordereau de faktura, 60 g/m², 380 mm de large × 500 m de long
- Carton pour carte de visite, 68 g/m², 300 mm de large × 200 m de long
- Papier pour lettre commerciale, 65 g/m², 210 mm de large × 50 km de long
- Papier à copier, 58 g/m², 420 mm de large × 10 km de long
- Carton pour bordereau de faktura, 60 g/m², 380 mm de large × 500 m de long
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
480261
En rouleaux
48026115
D'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
48026180
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480261
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48026115
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48026115
Changements en faveur de 48026115
2016:
48026115
➜
2017:
48010000
2016:
48026115
➜
2017:
48026115
Changements en faveur de 48026115
2006:
48023000
➜
2007:
48026115
2006:
48026120
➜
2007:
48026115
2016:
48026115
➜
2017:
48026115