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Code SH 48041111 - Écrus légers conifères химиique
Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers kraftliner écrus, en rouleaux de 40 cm de large, avec 85% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 120 g/m²
- Cartons kraftliner écrus, en feuilles de 50 cm x 70 cm, composés à 90% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 130 g/m²
- Papiers kraftliner écrus, en rouleaux de 45 cm de large, avec 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 110 g/m²
- Cartons kraftliner écrus, en feuilles de 60 cm x 80 cm, composés à 95% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 140 g/m²
- Papiers kraftliner écrus, en rouleaux de 38 cm de large, avec 80% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 100 g/m²
- Cartons kraftliner écrus, en feuilles de 55 cm x 75 cm, composés à 87% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 125 g/m²
- Cartons kraftliner écrus, en feuilles de 50 cm x 70 cm, composés à 90% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 130 g/m²
- Papiers kraftliner écrus, en rouleaux de 45 cm de large, avec 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 110 g/m²
- Cartons kraftliner écrus, en feuilles de 60 cm x 80 cm, composés à 95% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 140 g/m²
- Papiers kraftliner écrus, en rouleaux de 38 cm de large, avec 80% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 100 g/m²
- Cartons kraftliner écrus, en feuilles de 55 cm x 75 cm, composés à 87% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 125 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner
480411
écrus
Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48041111
D'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
48041115
D'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
48041119
D'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480411
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48041111
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48041111
Changements en faveur de 48041111
2001:
48041111
➜
2002:
48041111
2001:
48041111
➜
2002:
48239050
2001:
48041111
➜
2002:
48239090
Changements en faveur de 48041111
2001:
48041111
➜
2002:
48041111