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Code SH 48041912 - Papiers kraft légers non couchés
Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers kraftliner en rouleaux de 45 cm de large, composés à 85% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 150 g/m²
- Cartons kraft non couchés, en feuilles de 50x70 cm, composés à 90% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 120 g/m²
- Papiers à couverture kraft, en rouleaux de 40 cm de large, composés à 80% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 160 g/m²
- Cartons kraftliner non enduits, en feuilles de 60x80 cm, composés à 85% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 140 g/m²
- Papiers kraft pour couverture, en rouleaux de 38 cm de large, composés à 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 155 g/m²
- Cartons kraft non couchés ni enduits, en feuilles de 45x60 cm, composés à 88% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 130 g/m²
- Cartons kraft non couchés, en feuilles de 50x70 cm, composés à 90% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 120 g/m²
- Papiers à couverture kraft, en rouleaux de 40 cm de large, composés à 80% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 160 g/m²
- Cartons kraftliner non enduits, en feuilles de 60x80 cm, composés à 85% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 140 g/m²
- Papiers kraft pour couverture, en rouleaux de 38 cm de large, composés à 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, d'un poids de 155 g/m²
- Cartons kraft non couchés ni enduits, en feuilles de 45x60 cm, composés à 88% de fibres de conifères obtenues par le procédé à la soude, d'un poids de 130 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner
480419
Autres
Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
Composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
48041912
Inférieur à 175 g
48041919
égal ou supérieur à 175 g
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480419
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48041912
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48041912
2009:
48041911
➜
2010:
48041912
2009:
48041915
➜
2010:
48041912