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Code SH 48041930 - Papiers Karton Conifères Sulfate Soude
Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf articles des n° 4802 et 4803, et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleau de papier kraftliner de 150 cm de largeur et 500 mètres de long, avec 85% de fibres de conifères obtenu par procédé chimique au sulfate, destiné à la fabrication d'emballages pour la vente de fruits et légumes
- Feuille de carton kraftliner de 1 mètre carré, 350 g/m², fabriqué à 90% à base de fibres de conifères par procédé à la soude, utilisé pour la confection de boîtes pour les conserves alimentaires
- Rouleau de papier kraftliner de 210 cm de diamètre et 200 mètres de long, 80% fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate, destiné à la fabrication d'emballages pour la vente de vêtements
- Feuille de papier kraftliner de 500 mm x 700 mm, 250 g/m², 82% fibres de conifères obtenues par procédé à la soude, utilisée pour la confection de cartons pour les livres
- Rouleau de carton kraftliner de 160 cm de largeur et 300 mètres de long, 85% fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate, destiné à la fabrication d'emballages pour la vente de produits électroménagers
- Feuille de carton kraftliner de 1 mètre carré, 350 g/m², fabriqué à 90% à base de fibres de conifères par procédé à la soude, utilisé pour la confection de boîtes pour les conserves alimentaires
- Rouleau de papier kraftliner de 210 cm de diamètre et 200 mètres de long, 80% fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate, destiné à la fabrication d'emballages pour la vente de vêtements
- Feuille de papier kraftliner de 500 mm x 700 mm, 250 g/m², 82% fibres de conifères obtenues par procédé à la soude, utilisée pour la confection de cartons pour les livres
- Rouleau de carton kraftliner de 160 cm de largeur et 300 mètres de long, 85% fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate, destiné à la fabrication d'emballages pour la vente de produits électroménagers
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner
480419
Autres
Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48041930
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480419
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48041930
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48041930
2009:
48041931
➜
2010:
48041930
2009:
48041938
➜
2010:
48041930