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Code SH 48042990 - Papiers kraft grosses largeurs
Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier kraft pour sacs de grande contenance, non couché ni enduit, en rouleau de 40 cm de largeur et 500m de longueur
- Papier kraft pour sacs de grandes dimensions, non couché ni enduit, en feuille de 50 cm x 70 cm
- Papier kraft pour sacs de-stockage, non couché ni enduit, en rouleau de 45 cm de largeur et 1000m de longueur
- Papier kraft pour emballage, non couché ni enduit, en feuille de 60 cm x 80 cm
- Papier kraft pour sacs de grandes dimensions, non couché ni enduit, en feuille de 50 cm x 70 cm
- Papier kraft pour sacs de-stockage, non couché ni enduit, en rouleau de 45 cm de largeur et 1000m de longueur
- Papier kraft pour emballage, non couché ni enduit, en feuille de 60 cm x 80 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Papiers kraft pour sacs de grande contenance
480429
Autres
48042910
Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48042990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480429
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48042990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48042990
Changements en faveur de 48042990
2001:
48042990
➜
2002:
48042990
2001:
48042990
➜
2002:
48239050
2001:
48042990
➜
2002:
48239090
Changements en faveur de 48042990
2001:
48042990
➜
2002:
48042990