Code SH 48042990 - kraft sacs large rouleaux

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PAPIER KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, NON COUCHÉ NI ENDUIT, EN ROULEAUX DUNE LARGEUR DE 40 CM, POIDS DE 70 G/M², COMPOSITION FIBREUSE < 80 % DE FIBRES DE CONIFÈRES (OBTENUES PAR PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE).
- PAPIER KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, NON COUCHÉ NI ENDUIT, EN ROULEAUX DUNE LARGEUR DE 50 CM, POIDS DE 90 G/M², COMPOSITION FIBREUSE < 80 % DE FIBRES DE CONIFÈRES (OBTENUES PAR PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE).
- PAPIER KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, NON COUCHÉ NI ENDUIT, EN ROULEAUX DUNE LARGEUR DE 45 CM, POIDS DE 80 G/M², COMPOSITION FIBREUSE < 80 % DE FIBRES DE CONIFÈRES (OBTENUES PAR PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE).
- PAPIER KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, NON COUCHÉ NI ENDUIT, EN ROULEAUX DUNE LARGEUR DE 38 CM, POIDS DE 75 G/M², COMPOSITION FIBREUSE < 80 % DE FIBRES DE CONIFÈRES (OBTENUES PAR PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Papiers kraft pour sacs de grande contenance 480429 Autres 48042910 Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude 48042990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480429
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48042990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48042990
2001: 48042990
➜
2002: 48042990
2001: 48042990
➜
2002: 48239050
2001: 48042990
➜
2002: 48239090

Changements en faveur de 48042990
2001: 48042990
➜
2002: 48042990