Code SH 48043158 - Papiers Kraft écrus conifères

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rouleau de papier kraft écrus, 40 cm de largeur, poids 80 g/m²
- Feuille carrée de 40 cm de côté, papier kraft écrus, non traité
- Papier kraft écrus en rouleau de 38 cm de largeur, composé à 85% de fibres de conifères
- Feuille rectangulaire, 42 cm de longueur et 20 cm de largeur, en papier kraft écrus non enduit
- Rouleau de papier kraft écrus, 45 cm de largeur, poids 90 g/m² composé à 80% de fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g 480431 écrus Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude 48043151 Servant d'isolant pour des usages électrotechniques 48043158 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480431
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48043158
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48043158
2003: 48043110
2004: 48043158
2003: 48043159
2004: 48043158