Code SH 48043158 - papiers kraft écrus conifères

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier kraft écru en rouleaux (largeur 40 cm, poids 120 g/m², 85% fibres de conifères, procédé au sulfate)
- Carton kraft écru en feuilles rectangulaires (45 cm x 20 cm, poids 150 g/m², 90% fibres de conifères, procédé à la soude)
- Papier kraft écru en rouleaux (largeur 50 cm, poids 100 g/m², 82% fibres de conifères, procédé au sulfate)
- Feuilles de papier kraft écru carrées (40 cm x 40 cm, poids 130 g/m², 88% fibres de conifères, procédé à la soude)
- Carton kraft écru en rouleaux (largeur 38 cm, poids 140 g/m², 83% fibres de conifères, procédé au sulfate)
- Papier kraft écru en feuilles rectangulaires (50 cm x 18 cm, poids 110 g/m², 87% fibres de conifères, procédé à la soude)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g 480431 écrus Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude 48043151 Servant d'isolant pour des usages électrotechniques 48043158 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480431
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48043158
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48043158
2003: 48043110
➜
2004: 48043158
2003: 48043159
➜
2004: 48043158