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Code SH 48043958 - Papiers kraft spécifiques
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleau de papier kraft non couché, 40 cm de largeur, composé à 85% de fibres de conifères obtenerues par le procédé chimique au sulfate
- Feuille de carton kraft rectangulaire, 42 cm de côté, composée à 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude
- Rouleau de papier kraft non couché, 38 cm de largeur, composé à 81% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate
- Feuille de carton kraft carrée, 45 cm de côté, composée à 83% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude
- Rouleau de papier kraft non couché, 50 cm de largeur, composé à 79% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate
- Feuille de carton kraft rectangulaire, 42 cm de côté, composée à 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude
- Rouleau de papier kraft non couché, 38 cm de largeur, composé à 81% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate
- Feuille de carton kraft carrée, 45 cm de côté, composée à 83% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude
- Rouleau de papier kraft non couché, 50 cm de largeur, composé à 79% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
480439
Autres
Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48043951
Blanchis uniformément dans la masse
48043958
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480439
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48043958
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48043958
2003:
48043910
➜
2004:
48043958
2003:
48043959
➜
2004:
48043958