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Code SH 48043958 - Papiers, cartons, kraft
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers kraft en rouleaux, non couchés ni enduits, dune largeur de 40 cm, dun poids de 120 g/m², composés à 85% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
- Cartons kraft en feuilles rectangulaires, non couchés ni enduits, de dimensions 50 cm x 20 cm, dun poids de 150 g/m², composés à 90% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
- Papiers kraft en rouleaux, non couchés ni enduits, dune largeur de 38 cm, dun poids de 100 g/m², composés à 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
- Feuilles de papier kraft carrées, non couchées ni enduites, de dimensions 40 cm x 40 cm, dun poids de 130 g/m², composées à 88% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
- Cartons kraft en feuilles rectangulaires, non couchés ni enduits, de dimensions 60 cm x 25 cm, dun poids de 200 g/m², composés à 92% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
- Papiers kraft en rouleaux, non couchés ni enduits, dune largeur de 42 cm, dun poids de 110 g/m², composés à 84% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
- Cartons kraft en feuilles rectangulaires, non couchés ni enduits, de dimensions 50 cm x 20 cm, dun poids de 150 g/m², composés à 90% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
- Papiers kraft en rouleaux, non couchés ni enduits, dune largeur de 38 cm, dun poids de 100 g/m², composés à 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
- Feuilles de papier kraft carrées, non couchées ni enduites, de dimensions 40 cm x 40 cm, dun poids de 130 g/m², composées à 88% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
- Cartons kraft en feuilles rectangulaires, non couchés ni enduits, de dimensions 60 cm x 25 cm, dun poids de 200 g/m², composés à 92% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
- Papiers kraft en rouleaux, non couchés ni enduits, dune largeur de 42 cm, dun poids de 110 g/m², composés à 84% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
480439
Autres
Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48043951
Blanchis uniformément dans la masse
48043958
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480439
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48043958
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48043958
2003:
48043910
➜
2004:
48043958
2003:
48043959
➜
2004:
48043958