Code SH 48043980 - Papiers kraft spécifiques

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier kraft en rouleau de 40 cm de largeur, constitué à 85% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, poids total de 250 g/m²
- Carton kraft en feuille de forme carrée de 40 cm x 40 cm, constitué à 80% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude, poids total de 300 g/m²
- Papier kraft en rouleau de 38 cm de largeur, constitué à 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, poids total de 220 g/m²
- Carton kraft en feuille de forme rectangulaire de 45 cm x 20 cm, constitué à 79% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude, poids total de 280 g/m²
- Papier kraft en rouleau de 50 cm de largeur, constitué à 88% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate, poids total de 320 g/m²
- Carton kraft en feuille de forme carrée de 30 cm x 30 cm, constitué à 81% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude, poids total de 250 g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g 480439 Autres 48043980 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480439
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48043980
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48043980
2003: 48043910
2004: 48043980
2003: 48043990
2004: 48043980