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Code SH 48044200 - Papiers karton kraftUniforme
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers kraft blanchis uniformément dans la masse, en rouleaux de 40 cm de largeur, d'un poids de 180 g/m², à 97% de fibres de bois obtenues par procédé chimique
- Cartons kraft non enduits, en feuilles carrées de 40 cm de côté, d'un poids de 200 g/m², à 98% de fibres de bois obtenues par procédé chimique
- Papiers kraft non couchés, en rouleaux de 45 cm de largeur, d'un poids de 220 g/m², à 96% de fibres de bois obtenues par procédé chimique
- Cartons kraft blanchis, en feuilles rectangulaires de 50 cm x 70 cm, d'un poids de 250 g/m², à 97% de fibres de bois obtenues par procédé chimique
- Cartons kraft non enduits, en feuilles carrées de 40 cm de côté, d'un poids de 200 g/m², à 98% de fibres de bois obtenues par procédé chimique
- Papiers kraft non couchés, en rouleaux de 45 cm de largeur, d'un poids de 220 g/m², à 96% de fibres de bois obtenues par procédé chimique
- Cartons kraft blanchis, en feuilles rectangulaires de 50 cm x 70 cm, d'un poids de 250 g/m², à 97% de fibres de bois obtenues par procédé chimique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
48044200
Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480442
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48044200
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48044200
2009:
48044210
➜
2010:
48044200
2009:
48044290
➜
2010:
48044200