Code SH 48089000 - Papiers et cartons spéciaux

Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier crêpé, en rouleaux de 45 cm de largeur et 500 mètres de long
- Carton gaufré, en feuille carrée de 40 cm de côté et 500 grammes au mètre carré
- Papier plissé, en rouleaux de 38 cm de largeur et 200 mètres de long
- Carton estampé, en feuille rectangulaire de 45 cm x 60 cm et 300 grammes au mètre carré
- Papier perforé, en rouleaux de 42 cm de largeur et 300 mètres de long
- Carton crêpé, en feuille carrée de 50 cm de côté et 400 grammes au mètre carré
- Papier gaufré, en rouleaux de 40 cm de largeur et 400 mètres de long

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4808 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803 48089000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4808
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480890
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48089000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48089000
2001: 48089000
➜
2002: 48089000
2001: 48089000
➜
2002: 48239050
2001: 48089000
➜
2002: 48239090

Changements en faveur de 48089000
2001: 48089000
➜
2002: 48089000